Conditions de bief

Flux Net SAS — 6 place de la Halle, 84000 Avignon · RCS Avignon 597 014 919 · TVA FR 06 597014919. Étiage de septembre 2026.

bief un.Le lit

Ces conditions couvrent la visite du site et posent le cadre des missions d'optimisation de flux. La lettre de mission signée entre les parties règle chaque bief ; elle prévaut.

bief deux.Le courant

Flux Net mesure et débloque les flux de production des PME : cartographie du cours réel, goulots traités, en-cours plafonnés, cadence tirée par le client. Les travaux s'appuient sur les pièces et l'accès aux postes fournis par le client, qui en garantit la sécurité.

Digue d'exclusion. La société ne consent aucun prêt ; ne monte ni n'accompagne de levée de fonds ; ne vend, ne conseille ni ne démarche d'instrument financier ; ne reçoit ni ne gère d'avoirs pour le compte de tiers ; ne recommande aucun placement ; n'exerce aucun acte d'expertise comptable.

bief trois.La source

Une heure gratuite, place de la Halle, lit le cours de votre atelier. La mission s'ouvre par lettre signée : zones mesurées, livrables, calendrier, honoraires.

bief quatre.Le débit

Forfait de relevés puis chantier de dégel, inscrits dans la lettre. Facture mensuelle, règlement à trente jours ; retard : intérêts au taux légal ×3 et indemnité forfaitaire de 40 €.

bief cinq.Deux mariniers

Nous : méthode, relevés tenus, livrables aux dates. Le client : accès à l'atelier aux heures de production, interlocuteur désigné, paiement aux termes. Un relevé interrompu s'écrit ; suspension ou clôture d'un commun accord ; les biefs mesurés restent dus.

bief six.La profondeur

Le flux mesure ; la production appartient à vos équipes. Sur faute établie, l'indemnité se borne aux honoraires perçus sur la mission concernée et se prescrit dans l'année de sa clôture. Aucune carte ne promet un fleuve calme — elle promet qu'aucune pierre ne reste cachée.

bief sept.Ce qui reste au moulin

Cartes, relevés et plafonds passent au client au complet règlement. Méthodes et canevas restent au moulin, usage interne concédé.

bief huit.Le retour au calme

Résiliation avec un mois de préavis, en recommandé. Litige : conciliation d'abord ; à défaut, tribunal judiciaire d'Avignon, droit français.

bief neuf.Un signal au moulin

[email protected] · 04 98 95 62 11 · Flux Net SAS, 6 place de la Halle, 84000 Avignon. Présidente : Mme Solène Roux.